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Union Apicole de Rebecq - Enghien

Union Apicole de Rebecq - Enghien

Quelques infos sur notre couverture.
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Assurance
​Responsabilité civile P.M.E.

Preneur d’assurance : Union Royale des Ruchers wallons
Compagnie : Vivium
Courtier : Naveau Assurances

Effet, durée et échéance : par année civile
Conditions générale : souscription aux conditions générales
Activités de l’entreprise : Code Nace : 0125
​Fédération apicole comprenant environ 1.200 membres

Garanties :
​Responsabilité civile obligatoire
​Dommages corporels
​Montant assuré ​2.500.000 €
​Dommages matériels
​Montant assuré​250.000 €

​Protection juridique
​Montant garanti
​Montant assuré​12.500 €

Clauses particulières communes
​Précision concernant les activités
​Chaque année :
​4 à 5 cours d’apiculture
​2 expositions
​2 voyages
​80 conférences
​1 A.G.
​6 comités
​des journées portes ouvertes

. La prime est entièrement due pour chaque assuré.
. La garantie du contrat est acquise au cours des déplacements et à l’occasion de la vente dans les limites prévues par les conditions générales et particulières.
. Cette garantie s’étend également à quiconque visite ou manipule les ruches avec autorisation de l’apiculteur et/ou de son associé éventuel.
. L’assurance s’étend, en outre, aux accidents survenus à des animaux par des piqûres d’abeilles ou par le fait indirect des abeilles, par exemple, par des animaux effrayés ou rendu furieux par des piqûres d’abeilles.
. La garantie est d’application pour chaque rucher, quelle que soit la distance séparant les ruches des habitations ou de la voie publique et la garantie sera maintenue jusqu’à éventuel remaniement, si les lois (…) viennent à être modifiées.
.La garantie est également d’application pour les ruches déplacées ou transférées au champ, ainsi que pour les accidents qui pourraient survenir à des tiers pendant le transport

Intérêt et frais – Frais de sauvetage
(…)
L’assuré s’engage a immédiatement informer la compagnie de toute mesure de sauvetage qui a été prise.

Exclusions :
Il est convenu que restent également exclus les dommages ou l’aggravation des dommages causés directement ou indirectement par :
​Terrorisme, produits à base de tabac, amiante, champs électromagnétiques, OGM, ESB, tout moyen de communications électroniques, de moisissures toxiques.


Évènements à venir

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16
juin
2018
lieuEtangs communaux, rue des étangs
horaire 14H00 - 16H30

16
juin
2018

24
juin
2018

21
juillet
2018
lieuEtangs communaux, rue des étangs
horaire 14H00 - 16H30

28
juillet
2018
lieuEtangs communaux, rue des étangs
horaire 14H00 - 16H30
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